le credit d impot recherche (Broché)

le credit d impot recherche (Broché)

Date de parution

21/05/2015

Editeur

LexisNexis

Droit

Droit fiscal

Le crédit d'impôt recherche

Puissant instrument de soutien à la recherche et développement, le crédit d'impôt recherche a fait l'objet d'une réforme d'envergure, en 2008, qui a métamorphosé ce dispositif incitatif, pour en faire l'un des plus performants au monde. Particulièrement prisé des entreprises, il intéresse également les autres acteurs de la RetD, du secteur privé comme du secteur public. S'il est principalement axé sur la RetD, il favorise également les activités d'innovation des PME, et l'élaboration de nouvelles collections par les entreprises du secteur textile-habillement-cuir.

Sa mise en oeuvre exige une approche pluridisciplinaire, c'est pourquoi cet ouvrage a été conçu et écrit pour être pareillement utilisé par des responsables financiers ou par des experts de toutes spécialités.

Facilité d'accès, mais aussi richesse dans l'illustration, en puisant dans une abondante jurisprudence de nombreux exemples, qui accentuent la présentation volontairement concrète qui a été retenue pour expliquer comment bénéficier de cette aide fiscale, dans les conditions optimales.

Faire le meilleur usage du CIR suppose une bonne connaissance de sa finalité économique et de son champ d'application. Tout comme il est nécessaire d'être à même d'identifier avec précision les opérations à réaliser, et les dépenses qu'il faut exactement valoriser. Nombre d'opportunités sont disponibles, qu'il convient de saisir. La déclaration du crédit d'impôt recherche et l'anticipation de son contrôle s'avèrent des exercices délicats, recelant des pièges à éviter.

Caractéristiques
Auteur(s) Daniel Boucher
EAN 9782711021444
Catégorie produits droit
Nombre de pages XIII-462
Edition 2e édition
Rayon Livre|Savoirs|Droit|Droit fiscal
Format Broché
Date de parution 21/05/2015
ISBN 978-2-7110-2144-4
Collection Précis fiscal
Distributeur Sodis
Dimensions (cm) 16 x 24 x 2.4
Editeur LexisNexis
Poids du produit 662 g
Libellé le credit d impot recherche (Broché)
Droit Droit fiscal
Titre de l'œuvre Le crédit d'impôt recherche
Thème CLIL Droit général

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