Traité d'histoire du droit foncier - Tome 1 : Les régimes de domanialité foncière dans le monde de l'Anti
- Livres droit civil
- Gérard Chouquer
Date de parution
03/12/2026
Editeur
Presses universitaires de Franche-Comté
Droit
Droit civil
Jamais dans l'histoire des sociétés un régime de pure propriété privée n’a existé. La terre a toujours été indissociable du pouvoir, et même dans les sociétés régies par un Code civil ayant adopté un régime foncier propriétaire, des éléments de domanialité perdurent. Face à la résurgence des néodomanialités contemporaines et à la persistance de ces régimes dans de nombreux pays du monde, cet ouvrage propose une typologie historique des régimes de domanialité, fondée sur l’analyse d’une cinquantaine de cas. Il offre ainsi un cadre conceptuel renouvelé pour l’étude comparée du droit foncier, intégrant les régimes publics, privés, coutumiers, féodaux et collectifs.
| Auteur(s) | Gérard Chouquer |
|---|---|
| EAN | 9782385491963 |
| Catégorie produits | droit |
| Nombre de pages | 480 |
| Rayon | Livre|Savoirs|Droit|Droit civil |
| Format | Broché |
| Date de parution | 03/12/2026 |
| ISBN | 978-2-38549-196-3 |
| Collection | Les cahiers de la MSHE Ledoux:Normes et pratiques foncières et agricoles dans le monde |
| Editeur | Presses universitaires de Franche-Comté |
| Libellé | Traité d'histoire du droit foncier - Tome 1 : Les régimes de domanialité foncière dans le monde de l'Antiquité à nos jours (Broché) |
| Droit | Droit civil |
| Série | Traité d'histoire du droit foncier |
| Titre de l'œuvre | Traité d'histoire du droit foncier |
| Thème CLIL | Droit environnement - Transport - Rural - Energie |
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A paraître le 03/12/26