Traité d'histoire du droit foncier - Tome 1 : Les régimes de domanialité foncière dans le monde de l'Anti

  • Livres droit civil
  • Gérard Chouquer
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Date de parution

03/12/2026

Editeur

Presses universitaires de Franche-Comté

Droit

Droit civil

Jamais dans l'histoire des sociétés un régime de pure propriété privée n’a existé. La terre a toujours été indissociable du pouvoir, et même dans les sociétés régies par un Code civil ayant adopté un régime foncier propriétaire, des éléments de domanialité perdurent. Face à la résurgence des néodomanialités contemporaines et à la persistance de ces régimes dans de nombreux pays du monde, cet ouvrage propose une typologie historique des régimes de domanialité, fondée sur l’analyse d’une cinquantaine de cas. Il offre ainsi un cadre conceptuel renouvelé pour l’étude comparée du droit foncier, intégrant les régimes publics, privés, coutumiers, féodaux et collectifs.

Caractéristiques
Auteur(s) Gérard Chouquer
EAN 9782385491963
Catégorie produits droit
Nombre de pages 480
Rayon Livre|Savoirs|Droit|Droit civil
Format Broché
Date de parution 03/12/2026
ISBN 978-2-38549-196-3
Collection Les cahiers de la MSHE Ledoux:Normes et pratiques foncières et agricoles dans le monde
Editeur Presses universitaires de Franche-Comté
Libellé Traité d'histoire du droit foncier - Tome 1 : Les régimes de domanialité foncière dans le monde de l'Antiquité à nos jours (Broché)
Droit Droit civil
Série Traité d'histoire du droit foncier
Titre de l'œuvre Traité d'histoire du droit foncier
Thème CLIL Droit environnement - Transport - Rural - Energie

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