Guide pratique de la sous-traitance dans les contrats publics (Broché)

Guide pratique de la sous-traitance dans les contrats publics

Cet ouvrage s'adresse à tous les praticiens (maîtres d'ouvrages publics et privés, maîtres d'oeuvre, BET, opérateurs du BTP, etc.) de la commande publique qui ont, à un moment de leurs opérations contractuelles, à connaître un sujet de sous-traitance.

Face à l'importance de la sous-traitance dans les contrats publics, ainsi qu'à la multitude des situations dans lesquelles cette pratique se rencontre et se traite, il est apparu utile aux auteurs de rédiger les réponses opérationnelles que cet ouvrage contient.

Il s'agit du premier ouvrage exclusivement consacré au sujet de la sous-traitance dans les contrats publics, orienté de manière 100 % pratique : le présent n'est pas un traité de droit, mais un manuel pour les praticiens, teinté de questions juridiques.

L'objectif des auteurs (qui sont tous des avocats au contact des sujets de la commande publique) est de fournir à la fois des réflexes pratiques, des modèles et un dictionnaire de la sous-traitance, traitant des questions les plus fréquemment rencontrées par les praticiens.