Marchés monetaire et obligataire - Tome 2 : techniques juridiques opérationnelles du marché obligataire -

A l'heure de la globalisation, il est nécessaire de repenser complètement la notion de marché monétaire et obligataire... Si le marché monétaire s'est, semble-t-il, fondu sans trop d'encombres dans le système européen, qu'en est-il du marché obligataire ?

L'euro a totalement bouleversé les anciens repères. Les obligations domestiques et internationales sont émises dans une même monnaie. On emprunte indifféremment sur différents marchés qui s'interpénètrent ! Seule demeure probante en France la notion d'émission avec ou sans appel public à l'épargne. Toutefois, le régime juridique du titre de créance négociable n'est toujours pas unifié avec celui des obligations. L'émetteur continue donc de s'interroger sur la meilleure façon de lever des fonds.

Cet ouvrage est donc conçu comme un mode d'emploi à l'usage de toute personne s'intéressant aux titres de créance. Le tome 1 présente la théorie juridique du marché monétaire et obligataire ainsi que leur comparaison.

Le tome 2 décrit les techniques juridiques opérationnelles propres au marché obligataire.

Au sommaire

Des émissions d'euro-obligations aux émissions internationales en euros

• Des émissions d'euro-obligations...
• ...aux émissions internationales en euros

Emissions avec appel public en France

• Critères de l'APE : quelques précisions
• L'exception au régime de l'APE : le placement privé
• Le statut d'émetteur faisant APE

Du lancement au closing ; Ou comment émet-on des obligations en France et à l'international ?

• Émission domestique
• Émission internationale

Questions - Réponses